CRÉDITS ET MENTIONS LÉGALES

© Coop Habitat Bretagne – Tous droits réservés – Mentions légales

SIEGE SOCIAL

Coop Habitat Bretagne
93 rue de Lorient - CS 66432

35064 RENNES Cedex


Tel. 02 99 65 41 65
Fax. 02 99 30 94 40
chbrennes@coophabitat.fr

 

Société Coopérative de travailleurs à responsabilité limitée et à capital variable, immatriculée au R.C.S. de Rennes sous le n° 305 492 852

Directeur de la publication : Patrice CORDIER

Responsable de la rédaction : Chrystelle DUFOUR

 

AGENCE WEB

Le site internet de Coop Habitat Bretagne a été conçu et réalisé par l’agence web MBA Multimédia

4 rue de la Clairière
Parc d’Activités du Bois de Soeuvres

35770 Vern sur Seiche

Tel : 02 99 26 31 92

Fax : 02 99 26 31 91

info@mba-multimedia.fr

 

HEBERGEUR

OVH

2 rue Kellermann

BP 80 157

59053 ROUBAIX CEDEX 1

0 820 698 765

 

L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

 

INFORMATIQUES et LIBERTES

Le responsable de traitement est la société Coop Habitat Bretagne. Les informations collectées font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées à la Société Coop Habitat Bretagne. Elles sont utilisées pour traiter votre demande d’information. Elles seront également utilisées pour vous communiquer des informations ou offres commerciales (lancement programme, offre promotionnelle, portes ouvertes… ) sauf si vous ne le souhaitez pas.

Les champs en gras doivent obligatoirement être renseignés, à défaut de quoi nous ne pourrions pas donner suite à votre demande.

 

Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concerne, en vous adressant à au service communication de la société Coop Habitat Bretagne par mail chbrennes@coophabitat.fr ou par courrier Coop Habitat Bretagne 93 rue de Lorient, CS 66432 35064 Rennes Cedex.

DROITS D’AUTEUR

(textes, photos, …)

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société Coop Habitat Bretagne ou de tiers ayant autorisé la société Coop Habitat Bretagne à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluent tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support  que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la société Coop Habitat Bretagne est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

ILLUSTRATIONS PROGRAMMES  

interprétations libre de l’artiste réalisées à partir des documents de l’architecte (les éléments d’ambiance : parasols, stores, jardinières…non compris)

RESPONSABILITES

La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens.

Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit ”site liant”, vers celui de la société, cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement.

 

Votre attention

 

Nous vous rappelons qu’il n’est pas possible de garantir la confidentialité des messages transmis sur le réseau Internet. Aussi, si vous souhaitez transmettre un message dans de meilleures conditions de sécurité, nous vous recommandons d’utiliser la voie postale.